La titrisation à partir du Grand-Duché de Luxembourg

Vous souhaitez vous familiariser avec la titrisation en tant que forme particulière de financement structuré ?

Vous désirez comprendre la titrisation du point de vue juridique, fiscal, financier et comptable ?

Vous tenez à maîtriser les mécanismes juridiques qui sous-tendent la titrisation au Luxembourg, ainsi que les risques et avantages juridiques et fiscaux liés à une telle transaction ?

Vous souhaitez connaître les raisons d'être de la loi du 22 mars 2004 sur la titrisation et sur les récentes évolutions législatives ?

Vous souhaitez comprendre comment une titrisation se structure ainsi que les enjeux pour les différents intervenants (banques d'affaires, avocats, domiciliataires, auditeurs) ?

Les orateurs aborderont cette matière d'une manière vivante, claire et illustrée par des exemples.

Beaucoup d'acteurs de la place financière (banques, avocats, fiduciaires, domiciliataires, etc.) sont amenés à traiter de certains aspects (juridiques, fiscaux, administratifs et pratiques) d'une transaction de titrisation. Ils ne saisissent pas nécessairement tous les enjeux de cette technique financière lesquels sont différents selon le rôle de l'intervenant dans la transaction de titrisation.

Cette formation d'une journée, synthétique, accessible et pratique a pour but de donner les éléments de base pour replacer la titrisation dans son contexte et comprendre les opérations dans leur ensemble (au niveau juridique et fiscal, ainsi qu'au niveau des enjeux financiers liés à la titrisation).

1. Aspects juridiques des opérations de titrisation au Luxembourg

Analyse des mécanismes juridiques communs à toute titrisation (transfert des avoirs, émission de titres, protection contre la faillite)

Spécificités de la titrisation à partir du Luxembourg

La loi du 22 mars 2004 sur la titrisation et autres impacts législatifs récents

Articulation d'une transaction de A à Z

Pratique récente (titrisation synthétique, utilisation de credit default swaps, diversification des avoirs titrisés)

2. Aspects fiscaux

Rappel de la fiscalité applicable aux sociétés et autres entités luxembourgeoises : impôts directs, retenues à la source, TVA, droits d'enregistrement et autres impôts

Analyse du cadre fiscal spécifique introduit par la loi du 22 mars 2004 sur les opérations de titrisation

Fiscalité internationale des opérations de titrisation (conventions fiscales internationales, directives européennes, etc.)

Régime TVA des opérations de titrisation et des acteurs dans les transactions de titrisation

Analyse d'exemples de structures de titrisation

Aspects fiscaux dans la documentation contractuelle élaborée dans les opérations de titrisation

3. Aspects financiers et comptables des opérations de titrisation

Objectifs financiers et comptables dans la mise en place des opérations de titrisation

Bilans et comptes de pertes et profits des sociétés de titrisation

Toute personne souhaitant acquérir une bonne compréhension de la titrisation luxembourgeoise du point de vue juridique, fiscal et financier :

Juristes

Fiscalistes

Domiciliataires

Fiduciaires

Banques

Experts-comptables

Auditeurs

Gestionnaires de patrimoine

Avoir une vue globale des opérations de titrisation.

Comprendre les raisons d'une opération de titrisation.

Etre capable d'identifier les différents acteurs d'une opération de titrisation et leur rôle dans la transaction.

Etre capable d'identifier les problématiques juridiques et fiscales de ces opérations.